Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur rameau franck
/
chrono viande chrono viande france
Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

chrono viande chrono viande france
M. rameau franck

Numéro de dépôt :
3910907
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
chrono viande chrono viande france de rameau franck

Présentation de la marque chrono viande chrono viande france

Déposée le 31 juillet 2012 par monsieur rameau franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chrono viande chrono viande france »

Le déposant est monsieur rameau franck domicilié(e) 8 allee du cedre - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rameau franck domicilié(e) 8 allee du cedre - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque chrono viande chrono viande france est expirée depuis le 31 juillet 2022.


M. rameau franck - 8 allee du cedre - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


M. rameau franck - 8 allee du cedre - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Errata de la publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 19 novembre 2012 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°588919 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Inscription le 17 décembre 2012 - Irrecevable après publication de la demande n°590954 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.